Auteur
Ghita HARTI-SAINCTAVIT
Résumé
Dans un contexte de difficile harmonisation européenne (le projet de Société Anonyme Européenne, notamment, semble ne pas pouvoir aboutir), nous avons donc cherché ici à déterminer les spécificités du gouvernement d'entreprise en Allemagne, en Grande-Bretagne et en France.
Ce travail comparatif est, en effet, un préalable important à toute approche normative: les analyses restent, pour l'instant, très liées au contexte anglo-saxon et leur conclusions trouvent peu d'écho en Allemagne ou en France. Il s'agit donc de repérer les enjeux du gouvernement d'entreprise dans les trois pays étudiés avant de poser la question d'une éventuelle réforme ou harmonisation. Pour ce faire, on identifiera, d'abord, par le biais d'une revue de la littérature, les questions posées par le courant du gouvernement d'entreprise.
D'autre part, l'organisation formelle du pouvoir au sein des sociétés anonymes étant d'abord instituée par les textes de Droit, on comparera les règles régissant les relations entre actionnaires, dirigeants et conseil d'administration dans les trois pays. Enfin, on étudiera la forme du gouvernement d'entreprise d'un échantillon de grands groupes allemands, français et anglais.
Précisons, pour finir, que les travaux présentés ici s'insèrent dans un cadre plus large qui concerne la relation entre gouvernement et stratégie des entreprises. En effet, l'étude de l'organisation du pouvoir central de l'entreprise nous conduit à nous intéresser à l'enjeu même de ce pouvoir: la capacité d'influencer le devenir de l'entreprise par le biais des décisions stratégiques et à nous interroger sur l'influence du mode de gouvernement des entreprises sur la nature de leurs choix stratégiques (travaux en cours qui ne sont pas présentés ici).
